Depuis mars 2017, les démarches pour obtenir une carte d’identité ou un passeport biométrique ne se font plus en Mairie d’Attiches. Désormais, vous devez prendre rendez-vous auprès du service des affaires générales de la Mairie de Seclin au 03 20 62 91 17.
Pour plus d’informations : www.nord.gouv.fr
Cette formalité est obligatoire pour tous les jeunes, garçons et filles, de nationalité française âgés de 16 à 25 ans.
Toutes les données fournies proviennent du site www.service-public.fr et sont mises à jour quotidiennement.
Fiche pratique
Vérifié le 01/09/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
À quoi sert un certificat de nationalité française ? Comment faire la demande ? Quel est le délai pour l'obtenir ? Un recours est-il possible en cas de refus ? Nous vous vous indiquons ce qu'il faut savoir sur le certificat de nationalité française.
Le certificat de nationalité française (CNF) est un <span class="miseenevidence">document qui prouve votre nationalité française</span>.
Exemple
Vous pouvez avoir besoin d'un CNF pour une 1<Exposant>ère</Exposant> demande carte d'identité ou de passeport, pour vous inscrire à un concours, pour postuler à un emploi dans la fonction publique.
Le CNF indique le ou les <span class="miseenevidence">textes applicables</span>, les <span class="miseenevidence">faits</span> (par exemple, naissance, résidence) ou <span class="miseenevidence">actes juridiques</span> (par exemple, mariage, naturalisation) qui <span class="miseenevidence">déterminent</span> votre <span class="miseenevidence">nationalité française</span>.
À savoir
<span class="miseenevidence">si vous n'avez jamais eu la nationalité française</span> et que vous voulez l'obtenir, vous devez faire une <span class="miseenevidence">demande</span> d'acquisition de la nationalité française <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=N111">par déclaration ou par naturalisation</a>.
Vous <span class="miseenevidence">devez faire vous-même</span> la demande de certificat de nationalité française.
Vous <span class="miseenevidence">pouvez faire vous-même</span> la demande de certificat de nationalité française.
Toutefois, vos <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R10398">représentants légaux</a> peuvent aussi faire la demande pour vous (l'un de vos parents peut faire la démarche en cas d'exercice commun de <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R12506">l'autorité parentale</a>).
Vos <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R10398">représentants légaux</a> doivent <span class="miseenevidence">faire la demande</span> de certificat de nationalité française <span class="miseenevidence">pour vous</span> (l'un de vos parents peut faire la démarche en cas d'exercice commun de <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R12506">l'autorité parentale</a>).
Votre tuteur <span class="miseenevidence">peut faire la demande</span> de certificat de nationalité française pour vous.
Vous <span class="miseenevidence">devez demander vous-même</span> un certificat de nationalité française.
La démarche est <span class="miseenevidence">gratuite</span>.
Vous devez <span class="miseenevidence">remplir, dater et signer</span> le <span class="miseenevidence">formulaire cerfa n°16237</span> de demande de certificat de nationalité française.
<span class="miseenevidence">Lisez</span> attentivement la <span class="miseenevidence">notice n°52373</span> avant de faire votre demande.
Formulaire
Demande de certificat de nationalité française
Cerfa n° 16237*01
Accéder au formulaire (pdf - 2.8 MB)
Ministère chargé de la justice
Pour vous aider à remplir le formulaire :
Tous les documents doivent être produits <span class="miseenevidence">en original</span>, y compris les traductions.
Les copies ne sont pas acceptées.
Toutefois, une <span class="miseenevidence">copie lisible</span> du document est <span class="miseenevidence">acceptée</span> pour les <span class="miseenevidence">documents suivants</span> :
Vous devrez obligatoirement <span class="miseenevidence">présenter l'original du document</span> au service instructeur de votre demande de CNF (selon votre situation, le tribunal ou l'autorité diplomatique ou consulaire)
Un <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R1828">acte d'état civil</a> doit être fourni <span class="miseenevidence">en copie intégrale et en original</span> dans la <span class="miseenevidence">langue du pays d'origine</span>.
Une décision ou un acte d'une autorité judiciaire ou administrative doit être fourni <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R51697">sous forme d'expédition</a> et accompagnée, si nécessaire, d'un certificat de non recours.
Vous devez fournir :
Vous devez fournir :
Vous devez joindre une <span class="miseenevidence">traduction</span> de <span class="miseenevidence">chaque document rédigé en langue étrangère</span>.
Vous devez fournir <span class="miseenevidence">l'original de la traduction</span>.
La traduction en français des documents rédigés en langue étrangère doit être faite par un <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=F12956">traducteur inscrit sur la liste des experts agréés par les cours d'appel</a>.
Toutefois, la traduction n'est pas nécessaire pour un <span class="miseenevidence">extrait plurilingue d'acte de naissance</span> dont l'une des langues est le français.
De plus, pour éviter d'avoir à traduire certains <span class="miseenevidence">documents délivrés par un pays de </span><a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R41270">l'Union européenne</a>, un <span class="miseenevidence">formulaire multilingue</span> peut être joint.
Consultez le <a href="https://beta.e-justice.europa.eu/561/FR/public_documents" target="_blank">site e-justice</a> pour avoir des informations complémentaires.
Certains documents établis à l'étranger doivent être <span class="miseenevidence"><a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=F1402">légalisés</a></span> ou <span class="miseenevidence"><a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R47841">apostillés</a></span> pour être acceptés en France.
Renseignez-vous auprès de l'ambassade ou au consulat du pays concerné.
Si vous avez une <span class="miseenevidence">décision de justice vous disant français</span>, vous devez <span class="miseenevidence">joindre cette décision</span> au <span class="miseenevidence">formulaire cerfa n°16237</span> de demande de certificat de nationalité française.
Si vous n'avez pas de décision de justice vous disant français, vous devez <span class="miseenevidence">fournir</span> d'autres <span class="miseenevidence">documents</span> selon votre situation :
Vous êtes français par double droit du sol
Vous devez fournir <span class="miseenevidence">l'acte de naissance du ou des parents nés en France</span>
Selon la situation, vous devez fournir en plus un ou des <span class="miseenevidence">documents établissant votre filiation à l'égard du ou des parents français</span>.
Par exemple : acte de mariage des parents, acte de reconnaissance par le(s) parents(s) né(s) en France.
Il est conseillé de remplir <span class="miseenevidence">l'arbre généalogique</span> joint au <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R63143">formulaire cerfa n°16237</a> pour faciliter la compréhension de votre situation familiale.
Vous pouvez aussi établir un arbre généalogique sur le même modèle.
Vous êtes né(e) français(e) par filiation signifie que l'un au moins de vos parents était français au jour de votre naissance.
Vous devez fournir <span class="miseenevidence">l'acte de naissance du ou des parents français.</span>
Selon la situation, vous devez fournir en plus un ou des <span class="miseenevidence">documents établissant votre filiation à l'égard du ou des parents français</span>.
Par exemple : acte de mariage des parents, acte de reconnaissance par le(s) parents(s) né(s) en France.
Vous devez fournir cette décision de justice.
Vous devez fournir <span class="miseenevidence">l'acte de naissance de son ou de ses parents nés en France.</span>
Selon la situation, vous devez fournir en plus un ou des <span class="miseenevidence">documents établissant la filiation du parent à l'égard de son ou de ses propres parents nés en France</span>.
Par exemple : acte de mariage de vos parents, acte de reconnaissance.
Vous devez fournir les <span class="miseenevidence">actes de naissance de tous les </span><a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R12668">ascendants</a>, en remontant jusqu'au 1<Exposant>er</Exposant> ascendant français inclus.
Selon la situation, vous devez fournir en plus un ou des documents établissant la filiation du parent à l'égard de son ou de ses propres parents nés en France de chaque membre de la chaîne à l'égard de son propre ascendant direct.
Par exemple : acte de mariage, acte de reconnaissance.
Vous devez fournir cette décision de justice.
Sauf s'il est né avant 1851 (dans ce cas son acte de naissance suffit), vous devez fournir l'acte de naissance de son ou de ses parents nés en France.
Selon la situation, vous devez fournir en plus le ou les actes établissant la filiation de l'ascendant à l'égard de son ou des ses propres parents nés en France.
Par exemple : acte de mariage, acte de reconnaissance.
Vous devez fournir, selon le cas :
Vous devez fournir <span class="miseenevidence">tous documents</span> démontrant que <span class="miseenevidence">le parent</span> était de <span class="miseenevidence">nationalité française avant l'accession à l'indépendance</span> de l’État concerné.
Vous devez aussi fournir <span class="miseenevidence">tous documents</span> démontrant, conformément à la loi ou au traité régissant les conséquences sur la nationalité de l'accession à l'indépendance de l'État concerné, que <span class="miseenevidence">l'ascendant</span> a :
Si nécessaire, pour démontrer la <span class="miseenevidence">possession d'état de Français</span>, vous devez fournir <span class="miseenevidence">tous documents</span> pour <span class="miseenevidence">vous</span> et <span class="miseenevidence">votre parent</span>.
La <span class="miseenevidence">possession d'état français</span> signifie qu'une personne se comporte comme française et est considérée comme française par les autorités publiques.
Par exemple (documents en cours de validité ou périmés) : carte nationale d'identité, passeport, carte d'électeur, carte consulaire, inscription au registre des Français de l'étranger.
Vous pouvez aussi fournir des documents militaires ou un certificat de nationalité française.
Selon la situation, vous devez fournir :
Vous devez fournir <span class="miseenevidence">tous documents</span> démontrant que <span class="miseenevidence">votre parent</span> était de <span class="miseenevidence">nationalité française avant l'accession à l'indépendance</span> de l’État concerné.
Vous devez aussi fournir <span class="miseenevidence">tous documents</span> démontrant, conformément à la loi ou au traité régissant les conséquences sur la nationalité de l'accession à l'indépendance de l'État concerné, que <span class="miseenevidence">votre parent a</span> :
Vous devez fournir les documents suivants :
Vous n'avez pas besoin de produire d'autres documents que ceux à fournir pour toute demande de certificat.
Il est conseillé de remplir <span class="miseenevidence">l'arbre généalogique</span> joint au <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R63143">formulaire cerfa n°16237</a> pour faciliter la compréhension de votre situation familiale.
Vous pouvez aussi établir un arbre généalogique sur le même modèle.
Vous devez fournir <span class="miseenevidence">tous documents</span> démontrant que <span class="miseenevidence">vous êtes né français(e) français(e) avant l'accession à l'indépendance</span> de l’État concerné.
Vous devez aussi fournir <span class="miseenevidence">tous documents</span> démontrant, conformément à la loi ou au traité régissant les conséquences sur la nationalité de l'accession à l'indépendance de l'État concerné, que <span class="miseenevidence">vous avez</span> :
Vous devez fournir les documents suivants :
<span class="miseenevidence">Si vous êtes né(e) à Mayotte</span> et êtes <span class="miseenevidence">devenu(e) majeur(e) à partir du 1<Exposant>er</Exposant> mars 2019</span>, vous devez aussi fournir les documents suivants :
Vous devez fournir les documents suivants :
Vous devez fournir les documents suivants :
Vous devez fournir les documents suivants :
Selon la situation, vous devez fournir :
Il est conseillé de remplir <span class="miseenevidence">l'arbre généalogique</span> joint au <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R63143">formulaire cerfa n°16237</a> pour faciliter la compréhension de votre situation familiale.
Vous pouvez aussi établir un arbre généalogique sur le même modèle.
Vous devez fournir <span class="miseenevidence">tous documents</span> démontrant que vous avez <span class="miseenevidence">acquis la nationalité française avant l'accession à l'indépendance</span> de l’État concerné.
Vous devez aussi fournir <span class="miseenevidence">tous documents</span> démontrant, conformément à la loi ou au traité régissant les conséquences sur la nationalité de l'accession à l'indépendance de l'État concerné, q<span class="miseenevidence">ue vous avez</span> :
Vous devez <span class="miseenevidence">envoyer par courrier</span> ou <span class="miseenevidence">déposer</span> votre demande (formulaire cerfa rempli, daté, signé et justificatifs) au <span class="miseenevidence">tribunal judiciaire ou de proximité de votre domicile</span>.
Vous devez <span class="miseenevidence">envoyer par courrier</span> ou <span class="miseenevidence">déposer</span> votre demande (formulaire rempli, daté, signé et justificatifs) au <span class="miseenevidence">tribunal judiciaire ou de proximité de votre lieu de naissance</span>.
Vous devez <span class="miseenevidence">envoyer par courrier</span> ou <span class="miseenevidence">déposer</span> votre demande (formulaire rempli, daté, signé et justificatifs) au <span class="miseenevidence">tribunal judiciaire de Paris</span> (service de la nationalité française).
Selon votre situation, <span class="miseenevidence">des documents complémentaires</span> peuvent vous être demandés.
Vous recevez un <span class="miseenevidence">mail</span> qui indique quels documents fournir et dans quel <span class="miseenevidence">délai</span>.
Un <span class="miseenevidence">récépissé</span> vous est envoyé <span class="miseenevidence">par mail</span> lorsque vous avez fourni <span class="miseenevidence">tous les documents demandés</span>.
Le récépissé <span class="miseenevidence">atteste</span> de la <span class="miseenevidence">réception de votre dossier complet</span> de demande de certificat de nationalité française.
Le <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R12700">greffe</a> du tribunal a un délai de<span class="miseenevidence"> 6 mois</span> à partir de la <span class="miseenevidence">délivrance du récépissé</span> pour prendre une <span class="miseenevidence">décision</span>
Le délai de 6 mois peut être <span class="miseenevidence">prolongé au maximum 2 fois</span> pour la même durée.
Si vous ne recevez <span class="miseenevidence">pas de réponse à la fin de ces délais</span>, cela signifie que votre demande est <span class="miseenevidence">refusée</span>.
Le <span class="miseenevidence">refus de délivrance du</span> certificat de nationalité française doit vous être <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R14732">notifié</a><span class="miseenevidence"> par mail</span> à l'adresse indiquée dans votre demande.
Exemple
Le récépissé de votre demande, daté du 2 octobre 2022, indique que la décision sera prise dans un délai de 6 mois, soit le 2 avril 2023 au plus tard.
Ce délai de 6 mois est prolongé 2 fois, soit jusqu'au 2 avril 2024.
Si vous n'avez pas reçu de réponse le 3 avril 2024, cela signifie que votre demande est refusée.
À noter
une décision de refus qui intervient après le 1<Exposant>er</Exposant> septembre 2022 à une <span class="miseenevidence">demande de certificat de nationalité française faite avant cette date</span> est <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R14732">notifiée</a> soit en main propre contre signature, soit par lettre recommandée avec <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R39324">AR</a>.
Le <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R12700">greffe</a> du tribunal vous <span class="miseenevidence">remet</span> votre certificat de nationalité française <span class="miseenevidence">contre signature</span>.
À savoir
<span class="miseenevidence">en cas d'erreur</span> sur votre certificat de nationalité française, contactez le greffe qui a remis le certificat.
Si votre demande de certificat est <span class="miseenevidence">refusée</span>, vous pouvez faire un <span class="miseenevidence">recours </span><a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R54405">contentieux</a> auprès du <span class="miseenevidence">tribunal judiciaire de votre domicile</span> (tribunal judiciaire de Paris si vous vivez à l'étranger).
<span class="miseenevidence">L'avocat</span> est <span class="miseenevidence">obligatoire</span>. C'est l'avocat qui <span class="miseenevidence">se charge de faire le recours</span>.
Le recours doit être fait dans un délai de <span class="miseenevidence">6 mois</span> à partir de la <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R14732">notification</a> du refus ou de la fin des délais à l'issue desquels l'absence de décision vaut rejet de la demande.
Le recours doit être accompagné de votre demande de certificat de nationalité française (formulaire cerfa n°16237 et justificatifs) et de l'éventuelle décision de refus.
Attention :
pour une <span class="miseenevidence">demande de certificat datée avant le 1<Exposant>er</Exposant> septembre 2022</span>, le <span class="miseenevidence">point de départ du délai de recours</span> dépend de la <span class="miseenevidence">date de la décision de refus</span> :
<span class="miseenevidence">Savoir si vous pouvez faire une action en justice pour demander que votre nationalité française soit reconnue</span>
Si vous ne souhaitez pas faire un recours <a href="https://www.attiches.com/particuliers/?xml=R54405">contentieux</a> auprès du tribunal judiciaire, vous conservez la possibilité d'engager une action pour <span class="miseenevidence">voir juger que vous êtes de nationalité française</span>.
Cette action n'est soumise à <span class="miseenevidence">aucun délai</span>.
<span class="miseenevidence">L'avocat</span> est <span class="miseenevidence">obligatoire</span>.
En cas de <span class="miseenevidence">perte</span> de votre certificat de nationalité française, vous devez <span class="miseenevidence">faire une nouvelle demande</span>.
Code civil : articles 30 à 30-4
Preuve de la nationalité devant les tribunaux judiciaires
Code civil : articles 31 à 31-3
Délivrance du certificat de nationalité française
Code de l'organisation judiciaire : articles R212-18 à R212-21
Tribunaux compétents (article D212-19)
Code de l'organisation judiciaire : annexe tableau IX
Tribunaux compétents pour délivrer les certificats de nationalité française
Circulaire du 5 mai 1995 relative à la délivrance des certificats de nationalité française
Étranger - Europe
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Légalisation de documents d'origine étrangère (authentification)
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